Conditions d'utilisation
MENTIONS LÉGALES
Mise à jour : septembre 2024
Éditeur : CADMUS-EUROPA
Demande d'autorisation : info@cadmus-europa.eu
Droits d'auteur :
En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale du contenu du site à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de cadmus-europa.
Vous pouvez télécharger et modifier les supports autorisés dans le respect des licences Creative Commons CC-BY-NC-SA :
CC : licence de libre utilisation et diffusion
BY : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom
NC : pas d'utilisation commerciale (les utilisations commerciales restent soumises à autorisation préalable de cadmus-europa)
SA : partage des conditions initiales à l'identique (sous les mêmes options Creative Commons que l'œuvre originale) pour les œuvres dites dérivées proposées au public
Droit applicable : L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la société cadmus-europa est régie par le droit français.
Liens hypertextes : Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la société cadmus-europa.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. cadmus-europa décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Liens hypertextes : Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la société cadmus-europa.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. cadmus-europa décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.